à des moments différents) et où ladite représentation ou exécution peut être perçue sans qu’il
y ait nécessairement communication au public au sens défini plus haut;
31. “reproduction” s’entend de la production d’un ou de plusieurs exemplaires d’une
œuvre ou d’une partie d’une œuvre sous une forme matérielle quelconque, y compris par
enregistrement sonore et visuel. Constitue également une reproduction la production d’un ou
de plusieurs exemplaires tridimensionnels d’une œuvre ou d’une partie d’une œuvre dans un
système informatique, que ce soit dans son unité de mémoire interne ou dans une unité de
mémoire externe à celui-ci;
32. “reproduction reprographique d’une œuvre” s’entend de la production de
fac-similés de l’original ou d’exemplaires d’une œuvre par des moyens autres que la peinture.
La production de fac-similés réduits ou agrandis est également considérée comme une
“reproduction reprographique”.
* Titre portugais : Lei n.o 4/2001: Aprova os Direitos de Autor e revoga o Código dos Direitos de Autor aprovado
pelo Decreto-Lei n.o 46 980, de 27 de Abril de 1966.
Entrée en vigueur : 28 mai 2001.
Source : Boletim da República, 2e supplément, 27 février 2001, Ire série, no 8, p. 9 et suiv.
Note : traduction du Bureau international de l’OMPI.
** Ajoutée par le Bureau international de l’OMPI.
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