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MAROC
Arrêté du ministre de l’agriculture
et de la réforme agraire n° 869-75 du 28 chaabane 1397 (15 août 1977)
portant réglementation du régime des appellations d’origine des vins(1)
TABLE DES MATIERES
Articles
Titre premier :
Titre II :
Titre Ilbis :
Titre III :
Titre IV :
Titre V :
Titre VI :
Titre VII :
Titre VIII :
Titre IX
Des appellations d’origine
Des appellations d’origine contrôlée
(Arrêté du 17 septembre 1986)(1). Des qualifications
“primeur” ou “nouveau”
Du transfert des vins à appellation d’origine
De la commercialisation des vins à appellation
d’origine
De l’exportation des vins à appellation d’origine
“De l’attribution, du refus et du retrait du label”
(Arrêté du 3 janvier 1979)(1).
De la commission nationale viti-vinicole
Des autres produits vinicoles
[Sans titre]
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3
3bis
4
5-6
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Titre premier
Des appellations d’origine
1. Les productions de vin nationales provenant des aires géographiques ci-après
délimitées ont droit, respectivement, sous réserve des dispositions de l’article 2 ci-dessous,
aux “appellations d’origine garantie” suivantes :
1° Berkane : pour les vignobles des Triffa, avec comme limites : au nord, la côte
méditerranéenne; à l’est, la frontière algéro-marocaine; au sud, la chaîne montagneuse des
Beni-Snassen; à l’ouest, le cours de l’oued Moulouya.
2° Angad : pour les vignobles des Angad, avec comme limites : au nord, la chaîne
montagneuse des Beni-Snassen; à l’est, la frontière algéro-marocaine; au sud, le massif des
Zekkara; à l’ouest, le massif d’El-Aîoun.
3° Saïs : pour les vignobles délimités par les coteaux de Sefrou, Immouzer, les AïnBlouz, le cours de l’oued N’Ja, les contreforts du Trat, les pentes du Zalarh, la vallée de
l’oued Sebou, El-Hericha et Sefrou.
4° Beni-Sadden : pour les vignobles délimités par la vallée du Sebou, El-Hericha, ElOuata, Bou-Hellou, Souk-el-Arba-de-Tissa, la vallée de l’Inaouen, puis celle du Sebou
jusqu’à Fès.
5° Zerhoun : pour les vignobles situés sur les pentes du massif du Zerhoun, au nord de
la route de Fès-Meknès-Rabat.
MA007FR
Indications géographiques (Vins Régime), Arrêté,
15/08/1977-1397, no 869-75
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